Balade du week-end
Le risque principal est la chute en terrain humide. La responsabilité civile ne paie que les dégâts causés aux autres : pour vos propres blessures, seule la garantie du pilote intervient.
Machine de ferme le matin, engin de balade le dimanche : en Ille-et-Vilaine, le même quad change souvent d'usage dans la semaine. Le contrat doit suivre les deux.
Point de départ
Comme une voiture, un quad est un véhicule terrestre à moteur. Son propriétaire doit au moins l'assurer pour les dommages qu'il peut causer à d'autres personnes (article L211-1 du Code des assurances), qu'il soit immatriculé pour la route ou réservé à un terrain privé. Rouler sans cette garantie expose à une amende délictuelle de 3 750 € (article L324-2 du Code de la route).
Autour de Rennes, l'engin tourne autant au travail qu'au loisir : tour d'une exploitation laitière, entretien d'un grand terrain, sortie sur les chemins ouverts à la circulation. Le bocage a ses pièges. Talus, fossés, chemins creux glissants après la pluie : le renversement reste l'accident type, et il blesse d'abord le pilote.
Deux règles ne se discutent pas. Un quad non homologué ne roule pas sur la voie publique, même pour traverser une départementale. Et aucun quad ne quitte les voies ouvertes à la circulation publique pour couper à travers champs ou bois (article L362-1 du Code de l'environnement).
Usage déclaré
Le risque principal est la chute en terrain humide. La responsabilité civile ne paie que les dégâts causés aux autres : pour vos propres blessures, seule la garantie du pilote intervient.
Tour des clôtures, transport de petit matériel, traction d'une remorque : signalez cet usage. Un quad déclaré « loisir » mais utilisé pour le travail peut poser problème au moment d'un sinistre.
Un quad rangé dans un hangar ouvert ou une grange isolée attire les voleurs. Indiquez le lieu de garage : c'est lui qui fixe les conditions de la garantie vol.
L'essentiel à retenir
FAQ quad
Oui. L'obligation vise tout véhicule terrestre à moteur, qu'il circule sur la route ou sur un terrain privé. Un invité blessé chez vous serait indemnisé par cette garantie.
Oui, un passager blessé relève de la responsabilité civile du quad, comme le passager d'une voiture. Vérifiez toutefois le nombre de places inscrit sur la carte grise : transporter plus de personnes que prévu est une infraction.
Un SSV, ce véhicule côte à côte à arceau, s'assure sur le même principe. Précisez le modèle, la puissance et l'usage au moment de la demande pour obtenir les bonnes garanties.
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Décrivez votre engin et ce que vous en faites : la demande Allianz part de ces informations.